Marque expirée - Marque en non vigueur

IPL santé environnement durables
INSTITUT PASTEUR DE LILLE Fondation Reconnue d'Utilité Publique

Numéro de dépôt :
3477374
Date de dépôt :
24/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2017
IPL santé environnement durables de INSTITUT PASTEUR DE LILLE Fondation Reconnue d\'Utilité Publique

Présentation de la marque IPL santé environnement durables

Déposée le 24 janvier 2007 par INSTITUT PASTEUR DE LILLE Fondation Reconnue d'Utilité Publique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IPL santé environnement durables »

Le déposant est INSTITUT PASTEUR DE LILLE Fondation Reconnue d'Utilité Publique domicilié(e) 1 Rue du Professeur A. Calmette,59000 LILLE - 59000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT PASTEUR DE LILLE Mademoiselle Claire JOLIBOIS domicilié(e) 1 Rue du Professeur A. Calmette, B.P. 245,59019 LILLE Cedex - 59019 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IPL santé environnement durables est expirée depuis le 24 janvier 2017.

INSTITUT PASTEUR DE LILLE Fondation Reconnue d'Utilité Publique a également déposé les autres marques suivantes : MOLECULAR CELLULAR MEDECINE IFR 142 LILLE , ENVIE DE SANTE , i p L SANTÉ, ENVIRONNEMENT DURABLES , KID CAMPUS , ENVIE DE SANTE


INSTITUT PASTEUR DE LILLE Fondation Reconnue d'Utilité Publique - 1 Rue du Professeur A. Calmette,59000 LILLE - 59000 - France


INSTITUT PASTEUR DE LILLE Mademoiselle Claire JOLIBOIS - 1 Rue du Professeur A. Calmette, B.P. 245,59019 LILLE Cedex - 59019 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-18

Inscription le 3 septembre 2007 - Concession de licence n°459929 - Publication au BOPI 2007-09-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-40

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-18

Inscription le 31 mars 2009 - Rejet partiel n°494559 - Publication au BOPI 2009-03-31

Inscription le 28 juillet 2008 - Concession de licence n°478098 - Publication au BOPI 2008-07-28

Inscription le 28 juillet 2008 - Concession de licence n°478099 - Publication au BOPI 2008-07-28

Inscription le 28 juillet 2008 - Concession de licence n°478100 - Publication au BOPI 2008-07-28

Inscription le 28 juillet 2008 - Concession de licence n°478101 - Publication au BOPI 2008-07-28

Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09

Inscription le 31 mai 2010 - Concession de licence n°524693 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-31

Inscription le 31 mai 2010 - Concession de licence n°524691 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-31

Inscription le 31 mai 2010 - Concession de licence n°524692 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-31

Inscription le 31 mai 2010 - Concession de licence n°524694 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-31

Inscription le 27 septembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°532741 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Inscription le 4 avril 2013 - Concession de licence n°598684 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-04

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la recherche ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical, pharmaceutique ou vétérinaire ; produits chimiques destinés à conserver les aliments.

Peintures, colorants et produits de protection contre la corrosion ; colorants pour boissons alimentaires. Produits chimiques destinés à l'alimentation.

Cosmétiques, dentifrices, ces produits étant à usage médical.

Substances à usage médical, pharmaceutique ou vétérinaire.

Machines à destination de l'industrie, appareils d'aération, de décontamination, de filtration, d'aspiration, de purification, de traitement de l'air, de l'eau, des ressources énergétiques, des déchets.

Appareils et instruments scientifiques, de recherche ou d'enseignement (autres qu'à usage médical, pharmaceutique ou vétérinaire) ; appareils et instruments pour le diagnostic à usage non médical ; outils pédagogiques, multimédia dans le domaine des sciences de la vie, de l'environnement, de l'alimentation et de la santé basés sur des logiciels ou support électroniques, magnétiques, optiques ou télématiques.

Appareils et instruments scientifiques, de recherche ou d'enseignement à usage médical, pharmaceutique ou vétérinaire ; appareils et instruments pour le diagnostic à usage médical.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de filtration, de dé-ionisation, de séchage, de ventilation, de distribution, de stérilisation, de purification, de climatisation ; installations sanitaires ; produits assemblés pour les appareils ou installations précitées, à savoir parties constitutives pour les appareils ou installations précités.

Matériel d'instruction ou d'enseignement, outils pédagogiques, à savoir produits de l'imprimerie, livres, revues, publications, journaux.

Résines artificielles.

Matériaux de construction non métalliques, matériaux à base de liants hydrauliques, fibres ensimées destinées au renfort de matériaux organiques.

Activités d'entretien, de désinfection, de nettoyage, de blanchisserie ; services d'installation et de réparation de dispositifs d'irrigation, d'appareils pour le conditionnement d'air.

Services de distribution des eaux, de l'électricité, d'énergie, d'adduction d'eau.

Informations, conseils et services en matière de traitement, de purification, de décontamination, de tri des matériaux, de l'eau, de l'air, des énergies, des déchets.

Education, formation, organisation d'exposition et de colloques à buts culturels, éducatifs, scientifiques, animations scientifiques notamment par l'expérimentation.

Service de recherche scientifique ou technique, de conception scientifique ou technique, d'évaluation scientifique ou technique, d'estimation scientifique ou technique dans les domaines des sciences de la vie, de l'environnement, de la nutrition et de la santé ainsi que dans le secteur agro-alimentaire. Analyses et recherches biologiques, organiques, en microbiologie, en bactériologie, en virologie, en chimie, en toxicologie, de radioactivité dans les domaines des sciences de la vie, de l'alimentation, de l'environnement et de la santé. Organisation d'essais inter-laboratoires. Recherche et développement de nouveaux produits dans les domaines des sciences de la vie, de l'alimentation, de l'environnement, de la nutrition et de la santé. Etudes de projets techniques dans les domaines des sciences de la vie, de l'alimentation, de la nutrition, de l'environnement et de la santé. Participation à et/ou conduite d'essais cliniques. Participation à et/ou conduite de tests biologiques, techniques et scientifiques ; Audit scientifique ou technique, conseil scientifique ou technique, expertise scientifique ou technique, assistance technique dans les domaines des sciences de la vie, de la nutrition, de l'environnement et de la santé ainsi que dans le secteur agro-alimentaire. Recherches scientifiques à but médical. Recherche scientifique dans les domaines des sciences de la vie, de l'alimentation, de l'environnement et de la santé ainsi que dans le secteur agro-alimentaire.

Services de restauration (alimentation). Information scientifique ou technique, audit scientifique ou technique, conseil scientifique ou technique, expertise scientifique ou technique, assistance technique dans les domaines des sciences de l'alimentation ainsi que dans le secteur agro-alimentaire ;

Analyses et recherches biologiques, organiques, en microbiologie, en bactériologie, en virologie, en chimie, en toxicologie, de radioactivité dans les domaines de l'alimentation ainsi que dans le secteur agro-alimentaire. Assistance médicale, services de santé, de vaccination, services médicaux ; information, conseils et soins en hygiène. Services de biologie médicale spécialisée.